Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]
[À COMPLÉTER : nom ou raison sociale], [forme juridique], siège : [adresse], numéro BCE : [numéro], TVA : [BE0XXX.XXX.XXX]. Contact : elena@ma-revolution-ia.com.
Le site ma-revolution-ia.com propose à la vente l'ebook « Ma révolution IA » au format PDF, comprenant 12 chapitres, 22 fiches d'activités, une bibliothèque de prompts et une section bonus. Il s'agit d'un contenu numérique fourni sans support matériel.
Le prix applicable est celui affiché sur la page de commande au moment de l'achat, toutes taxes comprises. La TVA applicable est incluse dans le prix affiché. La vendeuse peut proposer des prix promotionnels temporaires, clairement indiqués sur le site.
La commande s'effectue via le bon de commande du site. Le paiement est exigible immédiatement et s'effectue en ligne par carte bancaire ou PayPal, via des prestataires de paiement sécurisés (Stripe, PayPal). La vente est conclue à la validation du paiement, confirmée par email.
L'ebook est livré immédiatement après le paiement : un lien de téléchargement est affiché sur la page de confirmation et envoyé par email à l'adresse indiquée lors de la commande. En cas de non-réception, vérifiez votre dossier de courriers indésirables puis contactez-nous.
Conformément à l'article VI.53, 13° du Code de droit économique belge (et à l'article L221-28, 13° du Code de la consommation français pour les clientes résidant en France), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du consommateur, qui reconnaît perdre ainsi son droit de rétractation. En validant la commande, la cliente demande l'accès immédiat à l'ebook et reconnaît renoncer à son droit de rétractation légal.
Indépendamment du point précédent, la vendeuse offre une garantie commerciale volontaire : pendant 14 jours à compter de l'achat, toute cliente peut demander le remboursement intégral par simple email à elena@ma-revolution-ia.com, sans justification. Le remboursement est effectué sur le moyen de paiement d'origine sous 14 jours au plus.
L'ebook est protégé par le droit d'auteur. L'achat confère un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible. La revente, le partage, la diffusion publique ou la reproduction, même partielle, sont interdits.
L'ebook a une vocation pédagogique. Les résultats dépendent de l'implication, du temps investi et de la situation de chaque lectrice : aucun revenu n'est garanti. Le contenu ne constitue pas un conseil juridique, comptable ou financier personnalisé.
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
Les présentes conditions sont régies par le droit belge, sans priver les consommatrices résidant dans un autre pays de l'Union européenne des protections impératives de leur droit national. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. La cliente peut recourir au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).